Marque expirée - Marque en non vigueur

MASS DYNAMICS
SIEMENS MILLTRONICS PROCESS INSTRUMENTS INC. Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
97672473
Date de dépôt :
08/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2017

Présentation de la marque MASS DYNAMICS

Déposée le 8 avril 1997 par la société étrangère SIEMENS MILLTRONICS PROCESS INSTRUMENTS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASS DYNAMICS »

Le déposant est la société étrangère SIEMENS MILLTRONICS PROCESS INSTRUMENTS INC domicilié(e) 1954 TECHNOLOGY DRIVE, PO BOX 4225, ONTARIO,K9 7B1 PETERBOROUGH,CANADA (dossier no 2333847) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2333847) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASS DYNAMICS est expirée depuis le 8 avril 2017.

SIEMENS MILLTRONICS PROCESS INSTRUMENTS INC a également déposé les autres marques suivantes : LIQUITROL , MILLTRONICS , MILLTRONICS


SIEMENS MILLTRONICS PROCESS INSTRUMENTS INC. Société de droit canadien - 1954 TECHNOLOGY DRIVE, PO BOX 4225, ONTARIO,K9 7B1 PETERBOROUGH,CANADA (dossier no 2333847) - Canada


Cabinet DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2333847) - 75001 - France


Inscription le 6 février 2001 - Changement d'adresse n°315225 - Publication au BOPI 2001-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333847 - Publication au BOPI 2007-02-08

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315226 - Publication au BOPI 2001-02-06

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Inscription le 16 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562232 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Inscription le 16 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562231 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Produits ou appareils pour l'écoulement de solides secs, à savoir bandes pour pesage en ligne, capteurs de vitesse, compensateurs d'inclinaison, débitmètres pour solides pour le pesage en ligne en continu, intégrateurs pour traitement par ordinateur pour bandes de pesage et débitmètres pour solides; leurs parties constitutives; produits et dispositifs pour la protection et le contrôle des opérations, à savoir jauges et détecteurs ou capteurs de déplacement, dispositifs d'alarme sur défaut de déplacement, détecteurs et commandes ou interrupteurs de commande de vitesse, convertisseurs de signal audio, dispositifs de contrôle et d'enregistrement de données relatifs au bras d'élévation des grains, capteurs acoustiques et unités de contrôle connexes, dispositifs de contrôle et d'enregistrement de données relatifs à l'écoulement sable/solides en pipeline; leurs parties constitutives. Services d'assistance à savoir installation, contrôle, maintenance et réparation dans le domaine des produits pour l'écoulement de solides et des produits et dispositifs pour la protection et le contrôle des opérations. Services de programmation, conception (élaboration) et mise à jour de logiciels en relation avec les produits pour l'écoulement de solides et les produits et dispositifs pour la protection et le contrôle des opérations

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.